Sports & Loisirs
Les activités sportives peuvent être pratiquées au sein d’établissements relevant du mouvement associatif ou exercées indépendamment de toute structure, comme le jogging, le roller... Dans les deux cas en tant que pratiquant d’une activité sportive vous encourez deux risques : celui d’être responsable d’un accident et celui d’en être victime.
Les différentes garanties de ce type de contrat :
L'assurance sports et loisirs proposent différentes garanties afin de couvrir les dommages matériels, immatériels et votre responsabilité.
Voici quelques exemples de garanties proposées par les assureurs:
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La responsabilité Civile Sport en France et à l'étranger
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Remboursement des forfaits sportifs et des cours et leçons sportifs
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Frais de recherche et de secours, de premier transport et de premiers soins
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Garantie Recours
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Garantie Défense pénale
Certains assureurs propose la prise en charge directe du sinistre ce qui évite à l'assuré de faire une avance de frais en cas d'accident (ambulance, Hospitalisation).
Ces garanties sont conçues et adaptées aux sports d'hiver comme d'été et fonctionnent aussi bien pour les activités sportives ponctuelles, en club, fédération sportive, association que pour les compétitions amateurs.
Exemples de sinistres possibles :
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Lors d'une balade en vélo, vous faites une chute et rayez la peinture d'une voiture stationnée, votre responsabilité civile prendra en charge les dommages causés au véhicule.
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Durant une journée en montagne, une entorse vous empêche de conduire votre véhicule. Les garanties d'assistance vous permettent d'obtenir un remboursement des frais de rapatriement.
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Un samedi après-midi, pendant un combat de boxe, vous recevez un mauvais coup qui vous casse une dent. Grâce à la garantie frais médicaux, vos frais dentaires sont pris en charge.
Points d'attention sur les garanties proposées:
Les exclusions suivantes sont communes à tous les contrats proposés:
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Les sinistres occasionnés par la guerre étrangère, guerre civile, révolution, émeutes, grèves, saisies ou contraintes par force publique, interdictions officielles, pirateries, effets nucléaires ou radioactifs
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Les sinistres provoqués intentionnellement par l'Assuré et ceux résultant de sa participation à une rixe (sauf le cas de légitime défense), à un crime ou à un délit intentionnel
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Le suicide ou la tentative de suicide de l'Assuré
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Les sinistres découlant de la consommation de drogues, de stupéfiants ou de tranquillisants non prescrits médicalement
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Les accidents résultant de la participation à titre professionnel ou sous contrat rémunéré à des compétitions officielles organisées par une fédération sportive ainsi qu'à l'entraînement de ces compétitions et la responsabilité civile liée à ces activités
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La pratique des sports suivants : alpinisme de haute montagne (au dessus de 6 000 m), bobsleigh, chasse, skeleton, spéléologie, plongée, sports aériens, mécaniques, nautiques à moteur
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Etat alcoolique
Ils incluent aussi l’annulation, le rapatriement et l'interruption de vos séjours sportifs en France et à l'étranger.
Les contrats proposés peuvent être d'une durée de 1 jour à 1 an maximum avec tacite reconduction.
Si vous pratiquez un sport dans un club ou une association :
- En Responsabilité Civile, l'association ou le club dans lequel vous pratiquez votre activité doit souscrire des garanties d’assurance couvrant votre responsabilité.
- Pour vos dommages corporels, le club ou l'association peut vous proposer plusieurs formules d'assurance que vous êtes libre d'accepter ou de refuser.
Si vous faites partie d'une fédération sportive :
- En Responsabilité Civile, la fédération a obligatoirement souscrite une assurance dont vous bénéficiez.
- Pour vos dommages corporels, la fédération vous propose d'adhérer au contrat collectif d'assurances de personnes qu'elle a souscrit, elle doit vous indiquer le prix de cette assurance et vous préciser qu'elle revêt un caractère facultatif, vous remettre la notice d'information de l'assureur (garanties, exclusions et modalités de mise en oeuvre y sont précisées) et vous informer des différentes garanties individuelles complémentaires auxquelles vous pouvez souscrire.
Si vous faites des compétitions sportives :
- En Responsabilité Civile, vous êtes assurés par la fédération si vous prenez une licence fédérale.
- Pour vos dommages corporels, vous pouvez être couvert par des contrats personnels mais on doit vous proposer une assurance individuelle accidents que vous êtes libre d'accepter ou de refuser.
Si vous pratiquez une activité de loisirs :
- En Responsabilité Civile, vous pouvez étendre votre contrat multirisques habitation aux sports que vous pratiquez.
- Pour vos dommages corporels, ils peuvent être garantis par un contrat spécifique (individuelle accident, ...), par l'extension de garantie de votre contrat multirisques habitation, par un contrat de Garantie des Accidents de la Vie.
Attention, il existe également divers autres contrats en fonction de l'activité : par exemple, si vous êtes propriétaire d'un bateau il est possible de souscrire un contrat d'assurance "plaisance" qui va assurer les dommages à l'embarcation mais aussi votre responsabilité civile, vos dommages corporels ainsi que la pratique de sports de glisse tractés.
